Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCAS SHOES
LA CHAUSSURE DU PIN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99785818
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque INCAS SHOES

Déposée le 7 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAUSSURE DU PIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCAS SHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAUSSURE DU PIN domicilié(e) 7, AVENUE DES MAUGES, 49110 LE PIN EN MAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIGER SARL - France.

La marque INCAS SHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCAS SHOES est expirée depuis le 7 avril 2009.

LA CHAUSSURE DU PIN a également déposé les autres marques suivantes : CONFORFLEX , BEST MOUNTAIN , JEAN-CHARLES DUPIN


LA CHAUSSURE DU PIN S.A.R.L. - 7, AVENUE DES MAUGES, 49110 LE PIN EN MAUGES - France


SOFIGER SARL - France


Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418705 - Publication au BOPI 2005-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Chaussures.